Boîte à outils CVS

Uriopss Pays de la Loire

L'Uriopss des Pays de la Loire publie aujourd'hui cette boîte à outils réalisée avec le soutien de l'Agence Régionale de Santé (ARS), afin d'accompagner les représentants des Conseils de la Vie sociale dans l'exercice de leur mandat.
Dans le cadre de son partenariat avec l'ARS, l'Uriopss a réalisé des formations auprès des élus CVS dans les 5 départements ligériens. Ces rencontres ont permis de valider les thématiques présentées dans ce guide et capitaliser les informations et les bonnes pratiques. 
Ce carnet de ressources a été co-construit dans le but de renforcer le sens du mandat des élus CVS, leur pouvoir d'agir et leurs compétences pour remplir leur rôle. 

Ces informations vont évoluer à partir de janvier 2023 suite au décret du 25 avril 2022
Une note récapitulative sera disponible très prochainement. 

Télécharger les fichiers (Word, PDF)

Votre contact à l'URIOPSS : 
Mathilde Capoulade : Chargée d'animation réseau sms et innovations 

m.capoulade@uriopss-pdl.fr 
02.51.84.50.10 / 07.48.92.41.71

SOMMAIRE :

QU'EST-CE QUE LE CONSEIL DE LA VIE SOCIALE (CVS) ?

1.1 Contexte 

1.1.1 Cadre réglementaire 
1.1.2 Définition de Conseil de la Vie Sociale 
1.1.3 Qui participe au Conseil de la Vie Sociale ? 
1.1.4 Rôle du représentant 

1.2 Comment mettre en place le CVS ? 

1.2.1 Fonctionnement 
1.2.2 Elections des membres du Conseil de la Vie Sociale 

1.3 Quels thèmes aborder en CVS ? 

1.3.1 Compétences 

LA VIE DU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

2.1 Préparer une réunion du Conseil de la Vie Sociale 

2.1.1 Convocation et ordre du jour 
2.1.2 Recueillir la parole des familles et des résidents 
2.1.3 Conditions favorables pour le CVS 

2.2 Animer une réunion CVS 

2.2.1 Préparer une réunion du Conseil de la Vie Sociale 
2.2.2 Le jour J : déroulement de la réunion 

2.3 Après la réunion CVS 

2.3.1 Compte rendu et relevé de conclusions 
2.3.2 Restituer les informations 

CONNAITRE, SE FAIRE CONNAITRE, RENOUVELER LE CVS

3.1 Comment communiquer ? 

3.2 Quand parler du CVS ?

ANNEXES 

3.1 Pour en savoir plus 

3.1.1 La démocratie sanitaire ou démocratie en santé 
3.1.2 Comment fonctionne le secteur ? 
3.1.3 Enjeux actuels 
3.1.4 Où trouver les ressources utiles ? 

3.2 Annuaire 

EXEMPLES et MODELES DE DOCUMENT  

4. Exemples et modèles de documents 

1) Fiche synthétique rôle du CVS et représentant
2) Appel à candidature
3) Convocation et ordre du jour
4) Outil recueil de la parole
5) Règlement intérieur type 
6) Fiche de suivi 
7) Exemple de compte rendu
8) Exemple relevé de conclusions
9) Questionnaire flash famille 
10) Trombinoscope des représentants 

 

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