Cette boîte à outils a été réalisée par l'Uriopss des Pays de la Loire avec le soutien de l'Agence Régionale de Santé (ARS), afin d'accompagner les représentants des Conseils de la Vie sociale dans l'exercice de leur mandat.
Dans le cadre de son partenariat avec l'ARS, l'Uriopss réalise chaque année des formations auprès des élus CVS dans les 5 départements ligériens. Ces rencontres ont permis de valider les thématiques présentées dans ce guide et capitaliser les informations et les bonnes pratiques.
Ce carnet de ressources a été co-construit dans le but de renforcer le sens du mandat des élus CVS, leur pouvoir d'agir et leurs compétences pour remplir leur rôle.
Les informations contenues dans ce guide ont été mise à jour suite au décret du 25 avril 2022.
La note récapitulative des changements applicables au 1er janvier 2023 est disponible ICI.
Retrouvez la Foire aux questions (FAQ) diffusée par la DGCS pour préciser certaines dispositions suite à la publication du décret : LIEN VERS LE DOCUMENT
Télécharger les fichiers (Word, PDF)
Votre contact à l'URIOPSS :
Mathilde Capoulade : Chargée d'animation réseau sms et innovations
m.capoulade@uriopss-pdl.fr
02.51.84.50.10 / 07.48.92.41.71
SOMMAIRE :
1.1 Contexte
1.1.1 Cadre réglementaire
1.1.2 Définition de Conseil de la Vie Sociale
1.1.3 Qui participe au Conseil de la Vie Sociale ?
1.1.4 Rôle du représentant
1.2 Comment mettre en place le CVS ?
1.2.1 Fonctionnement
1.2.2 Elections des membres du Conseil de la Vie Sociale
1.3 Quels thèmes aborder en CVS ?
2.1 Préparer une réunion du Conseil de la Vie Sociale
2.1.1 Convocation et ordre du jour
2.1.2 Recueillir la parole des familles et des résidents
2.1.3 Conditions favorables pour le CVS
2.2 Animer une réunion CVS
2.2.1 Préparer une réunion du Conseil de la Vie Sociale
2.2.2 Le jour J : déroulement de la réunion
2.3 Après la réunion CVS
2.3.1 Compte rendu et relevé de conclusions
2.3.2 Restituer les informations
3.1 Comment communiquer ?
3.2 Quand parler du CVS ?
3.1 Pour en savoir plus
3.1.1 La démocratie sanitaire ou démocratie en santé
3.1.2 Comment fonctionne le secteur ?
3.1.3 Enjeux actuels
3.1.4 Où trouver les ressources utiles ?
3.2 Annuaire
- Agence régionale de santé
- Conseils Départementaux de la citoyenneté et de l'autonomie
- Associations régionales
4. Exemples et modèles de documents
Fiches individuelles en format Word
1) Fiche synthétique rôle du CVS et représentant
2) Appel à candidature
3) Convocation et ordre du jour
4) Outil recueil de la parole
5) Règlement intérieur type
6) Fiche de suivi
7) Exemple de compte rendu
8) Exemple relevé de conclusions
9) Questionnaire flash famille
10) Trombinoscope des représentants
